Retour à l'accueil

    Mentions Légales

    1. Éditeur du site

    MOI & MON TRANSPORT
    Entreprise individuelle de transport de personnes
    Taxi conventionné médical
    Isère – Savoie – Haute-Savoie, direction Lyon
    France

    Téléphone : 06 50 36 05 72
    Email : moietmontransport@gmail.com

    SIRET : 93166250600027
    Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter]
    Numéro d'autorisation de transport : [À compléter]

    2. Responsable de publication

    [Nom et prénom du responsable à compléter]
    Contact : moietmontransport@gmail.com

    3. Hébergement

    Ce site est hébergé par :
    Lovable (GPT Engineer Inc.)
    San Francisco, CA, États-Unis
    Site web : https://lovable.dev

    4. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de MOI & MON TRANSPORT.

    5. Données personnelles et RGPD

    Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.

    Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, portabilité, opposition), contactez-nous par email à moietmontransport@gmail.com.

    Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr

    6. Cookies

    Ce site utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire, analytique ou de traçage n'est déposé. Conformément à la directive européenne 2009/136/CE (directive ePrivacy) et aux recommandations de la CNIL, un bandeau d'information est affiché lors de votre première visite.

    7. Limitation de responsabilité

    MOI & MON TRANSPORT s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement contractuel.

    8. Liens hypertextes

    Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. MOI & MON TRANSPORT n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

    9. Droit applicable et juridiction

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

    10. Contact

    Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :
    📞 Téléphone : 06 50 36 05 72
    ✉️ Email : moietmontransport@gmail.com

    © 2026 MOI & MON TRANSPORT. Tous droits réservés.

    🍪 Cookies & confidentialité

    Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est utilisé. En savoir plus dans notre politique de confidentialité.